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- 2023-001 Annexe
- 2023-001 DOB - Année 2023
- 2023-002 Contribution FSL 2022 auprès de la Métropole
- 2023-003 CDDA 2022-2024 - Tranche 2023
- 2023-004 Déploiement affichage légal dématérialisé - demande subvention au CD13 - Aide à la Provence Numérique
- 2023-005 Requalification de la Montée d'Aix - Demande Subvention au CD13 au titre des TP
- 2023-006 Action PVD - Plantation d'arbres - Demande de subventon au CD13 au titre de l'aide à la Provence Verte
- 2023-007 Demande de subvention à l'Etat au titre du Fonds Vert - Amélioration performance énergétique des Bâtiments communaux
- 2023-008 Annexe
- 2023-008 Avenant n°1 à la convention pour la transmission électronqiue des actes soumis au contrôle de légalité
- 2023-009 Annexe
- 2023-009 Lancement Appel à projets - Rdc & 1er etage Hôtel Dieu
- 2023-010 Annexe
- 2023-010 Règlement général sur la protection des données (RGPD) - DPO convention avec Salon-de-Provence
- 2023-011 Annexe
- 2023-011 Création poste Rédacteur Principal 1ère Classe - Modification Tableau des effectifs
- 2023-012 Recrutement d'agents vacataires
- 2023-013 Ecole de musique - Recrutement d'agents vacataires pour le jury d'examen
- 2023-014 Forêt communale - Approbation des coupes de bois - Année 2023
- 2023-015 Annexe
- 2023-015 Convention récupération textiles - Métropole - Société TLC - Période 2023-2028
- 2023-016 Annexe
- 2023-016 Désaffectation, déclassement et cession Emprise située Rue Marceau
- 2023-017 Annexe
- 2023-017 Convention Petite Ville de Demain (PVD)
- 2023-018 Annexe
- 2023-018 Regroupement familial - Vérification des conditions - Convention Etat OFFI
- 2023-019 Annexe
- 2023-019 Convention de partenariat avec le CPIE du pays d'Aix - Action Commerce Engagé
- 2023-020 Annexe
- 2023-020 Convention ANCV - Programme Séniors en Vacances - Année 2023