liste des délibérations du conseil municipal du 15 avril 2026
procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2026
proces-verbal de la séance du conseil municipAL du 10 décembre 2025
liste des délibérations du conseil municipal d’installation du 28 mars 2026
liste des délibérations du conseil municipal du 10 décembre 2025
procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2025
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2025
procès-verbal du conseil municipal du 11 juin 2025
liste des delibérations du conseil municipal du 17 septembre 2025
conseil municipal du 15 avril 2026
conseil municipal du 28 mars 2026
conseil municipal du 10 décembre 2025
conseil municipal du 30 septembre 2025
conseil municipal du 17 septembre 2025 delib n°070 a n°092
conseil municipal du 11 juin 2025 DELIB n°047 a n°069
conseil municipal du 02 avril 2025 DELIB n° 024 à n° 046
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FÉVRIER 2025 DELIB n° 001 A n° 023
conseil du 04.12.2024 DELIB N° 122 à n° 149
2026 – 062 – CP – Portant sur la signature de l’avenant 1 au marché 2025-016 – mission de diagnostic complémentaire Chapelle Saint Roch avec Architecture et Héritage
053 – 2026 – MEDIA – Portant sur une convention de mise à disposition de l’Espace St Jacques auprès de M. Ludovic VESSEAUX
2026-056 – CP – Portant sur la signature de l’avenant 1 au marché 2025-050 avec MY COCOON BY SCARLETT
059 – 2026 – CULT – Portant sur la signature de la demande d’autorisation d’utilisation exceptionnelle de locaux (article GN6)
058 – 2026 – CULT – Portant sur la signature du dossier de déclaration d’événements pour la Fête de la Musique 2026
2026-046 – CP – Portant sur la signature du contrat 2026-005 – maintenance du systère de vidéoprotection urbaine avec INEO INFRACOM
054 – 2026 – MEDIA – Portant sur une convention de mise à disposition de l’Espace St Jacques auprès d’un collectif d’artistes dans le cadre de l’exposition Origines
2026-047 – CP – Portant sur la signature du contrat 2026-006 – renouvellement licences mise à jour UTM pour les deux Stormshield avec ONYSS
051 – 2026 – CULT – Portant sur la signature d’une convention avec l’UDSP13 pour la mise en place d’un DPS pour la Fête de la Musique
050 – 2026 – CULT – Portant sur la signature d’un contrat de cession avec la société Gentchil Productions pour le spectacle Et si les œuvres d’art pouvaient parler
TOUR – 2026 – 048 – Portant sur la signature d’une convention de partenariat pour une exposition de peinture