- 2024-063 - CAO - Désignation d'un membre suppléant
- 2024-064 - CDSP - Désignation d'un membre suppléant
- 2024-065 - Commission Vie Locale & Associative - Sport - Désignation de membres
- 2024-066 - Commission Education jeunesse - Social - Séniors - Désignation de membres
- 2024-067 - Redéfinition carte scolaire - rentrée de septembre 2024
- 2024-068 - Modification tarifs restauration scolaire - 1er septembre 2024
- 2024-069 - Annexe
- 2024-069 - Modification du RI restauration scolaire au 1er septembre 2024
- 2024-070 - Annexe
- 2024-070 - Garantie d'emprunt à UNICIL - Logements sociaux opération Avenue Frédéric Mistral
- 2024-071 - Attribution subvention complémentaire à l'Association Jazz Mania
- 2024-072 - Attribution subvention exceptionnelle à l'Association ESCL Judo
- 2024-073 - Attribution subvention exceptionnelle à l'Amicale du Personnel
- 2024-074 - Acquistion parcelles auprès de la SCEA Libran - Demande subvention Département
- 2024-075 - Acquisition parcelle CO 62 située au lieudit Vallon Rouge - Demande subvention Département
- 2024-076 - Acquisition d'un Minibus electrique - Demande subvention Département
- 2024-077 - Réalisation parking Roger Clot - 2ème tranche - Demande subvention Département - TP
- 2024-078 - Travaux rénovation Ecoles - Demande subvention Département - TP
- 2024-079 - Construction nouveau Dojo - Demande subvention ANS
- 2024-080 - Ouvertures de postes au 1er juillet 2024 - Modification du tableau des effectifs
- 2024-081 - Création de 27 emplois saisonniers non permanents - Année 2024
- 2024-082 - Annexe
- 2024-082 - Convention de partenariat avec le Département et le SDIS13 - Amélioration prévention Incendie
- 2024-083 - Adhésion à la convention départementale - Communes adhérentes à l'ADCCF-RCSC13 et le SDIS13
- 2024-083 - Annexe
- 2024-084 - Dénomination portion de RD18 - Route de Rognes à Saint Cannat
- 2024-085 - Annexe
- 2024-085 - Avenant n°2 - Convention MO à la SPLA - Salle de Spectacles et Dojo
- 2024-086 - Annexe 2
- 2024-086 - Annexe 1
- 2024-086 - Avenant n°1 - Concession d'Aménagement avec la SPLA - Requalification terrain ancien ST
- 2024-087 - Avis ICPE Mallemort
- 2024-088 - Convention habitat subséquente avec la Métropole
- 2024-088 Annexe
- 2024-089 - Don de 150 chaises pliantes à la Commune par l'Association AGUIRA
- 2024-090 - Actualisation Taxe de séjour par intégration de la Taxe Additionnelle régionale
- 2024-091 - Modification tarifs salles municipales - 1er septembre 2024
- 2024-092 - Modifiction tarifs foyer restaurant oustalet - 1er septembre 2024
- 2024-093 - Modification tarifs médiathèque et billetterie des spectacles - 1er septembre 2024
- 2024-094 - Annexe
- 2024-094 - Approbation charte Métropolitaine Atlas Biodiveristé
- 2024-095 - Atlas de la biodiversité communale - participation à l'AAP de l'OFB
CM du 27.03.2024 Délib n° 030 a n° 062
Publié le
8.10.2024
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