- 2026-006 - Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2026
- 2026-006 - Annexe
- 2026-007 - Approbation du BRF au 16 avril 2026
- 2026-007 - Annexe
- 2026-008 - Frais de représentation du maire
- 2026-009 - Mise à disposition d'un véhicule au Maire
- 2026-010 - Détermination nombre Administrateurs du CCAS et Election
- 2026-011 - Election des membres de la CAO
- 2026-012 - Election des membres de la CDSP
- 2026-013 - Désignation des membres de la CCSPL
- 2026-014 - Désignation des représentants - EHPAD Un jardin Ensoleillé
- 2026-015 - Désignation des représentants de la Ville au Syndicat intercommunal du monument aux Héros et martyrs de Sainte Anne
- 2026-016 - Désignation du représentant de la Commune au CA du Collège Jean Guéhenno
- 2026-017 - Désignation du représentant de la Ville au CA de l'Ecole Jeanne d'Arc
- 2026-018 - Désignation des représentants de la Commune au Comité de Pilotage des crèches
- 2026-019 - Désignation des représentants de la Commune auComité de Pilotage de l'ACM
- 2026-020 - Désignation du représentant de la Ville au sien de la SPLA du pays d'Aix
- 2026-021 - Désignations des représentants de la Ville au sein de la CLECT
- 2026-022 - Désignation des contribuables pour la CCID
- 2026-023 - Désignation des membres délégués au CNAS
- 2026-024 - Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales
- 2026-025 - Création de la commission communale d'accessibilité
- 2026-026 - Attribution d'indemnités de fonction aux élus
- 2026-027 - Majoration des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
- 2026-028 - Formation des élus et fixation des crédits alloués
- 2026-029 - Mandat pour lancement d'une mise en concurrence - Contrat groupe d'assurance statutaire
conseil municipal du 15 avril 2026
Publié le
20.04.2026
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