Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait Catégorie
décision n°JUR-2026-243 portant autorisation d’ester en justice dans le recours en annulation n°2611768-8 introduit devant le Tribunal administratif de Marseille par la sci sylver 28 octobre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
décision n°JUR-2026-242 portant autorisation d’ester en justice dans le recours en annulation n°2611719-8 introduit devant le tribunal administratif de Marseille par la sci art-building 28 octobre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
procès-verbaux du bureau de la métropole & du conseil de la métropole aix-marseille-provence du 15 octobre 2026 23 octobre 2026 23 décembre 2026 Métropole
arrêté N° JUR-2026-044 portant réglementation temporaire de l’espace public dans le cadre du marche de noël 2026 22 octobre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Juridique
AM PM 26/090 FERMETURE CHEMIN DU CAMP EYGUIERES 21 octobre 2026 N/A Police municipale
2026 – 236 – CP -Portant sur la consultation n° 2026-027 de prestations de services d’assurances – Lot 1 dommage aux biens declaré sans suite 21 octobre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
arrêté portant nomination des membres avec voix consultative au sein de la commission d’appel d’offres (CAO) dans le cadre de l’appel d’offre ouvert relatif aux assurances de la commune 21 octobre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Juridique
2026-218 – CP PORTANT sur la signature du contrat 2026-058 étude de faisabilité pour la mise en place d’une climatisation des 4 établissements scolaires et de la crèche touchatout avec dce conseil horizon 20 octobre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
2026 – 202 – CP – Portant sur la signature de l’avenant 1 au contrat 2023-069 entretien et maintenance pour les matériels de projection numérique avec CINE DIGITAL MARSEILLE 20 octobre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
AM PM 26/088 DEPOSE MINUTE COLLEGE 14 octobre 2026 N/A Police municipale
AM PM 26/087 FEU ARTIFICE 13 octobre 2026 N/A Police municipale
AM PM 26/086 ILLUMINATIONS ET MARCHE DE NOEL 13 octobre 2026 N/A Police municipale
AM PM 26/085 REPAS DES SENIORS 13 octobre 2026 N/A Police municipale
AM PM 26/084 VILLAGE DU TELETHON 13 octobre 2026 N/A Police municipale
AM PM 26/083 COURSE DE SAINTE ANNE 13 octobre 2026 N/A Police municipale
2026-217 – cp – portant sur la signature du contrat 2026-055 expertise et assistance technique à la mise en exploitation de la salle de spectacle espace harmonie avec la société HANABI CONCEPT 12 octobre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
2026-216 – cp – portant sur la signature du contrat 2026-054 assistance a maîtrise d’ouvrage – définition du projet culturel du modèle d’exploitation et des conditions de mise en service de l’espace harmonie avec la société istari 12 octobre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
2026-215 – CP – portant sur l’avenant 2 au marché 2025-016 mission diagnostic complementaire pour la restauration de la façade occidentale et de l’interieur de la chapelle saint roch avec architecture et heritage 12 octobre 2026 N/A Décisions du Maire
2026-206 – CP – portant sur l’avenant 1 au marche 2024-019 mission diagnostic et maîtrise d’OEUVRE pour le clocher de l’eglise notre dame de l’assomption avec architecture et heritage 12 octobre 2026 N/A Décisions du Maire
2026-207 – CP – Portant sur la signature du contrat 2026-053 – fourniture d’une solution back-office de billetterie avec la societe see tickets 12 octobre 2026 N/A Décisions du Maire
bureau et conseil de la métropole du 15 octobre 2026 8 octobre 2026 08 décembre 2026 Métropole
QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE – BERTOIRE CANAL ROBINET EAU BRUTE SOUS TRAPPE – 15.09.2026 5 octobre 2026 N/A Hygiène
arrêté n°urb-2026-042 portant mainlevée de l’arrêté n°urb-2026-032 et son modificatif n°urb-2026-035 29 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Juridique
arrêté préfectoral n°2026-535 SE instaurant l’état d’alerte sécheresse sur les secteurs arc amont, arc aval et real-de-jouques et la vigilance sur le reste du département 29 septembre 2026 29 novembre 2026 Arrêtés Préfectoraux
RAPPORT QUALITE EAU lavabo sanitaire piscine municipale – 13.08.2026 25 septembre 2026 N/A Hygiène
conseil municipal du 16 septembre 2026 22 septembre 2026 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DTB 2026-049 Vernissage EXPOSITION – 18 septembre 2026 18 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Population - Affaires générales
procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 juillet 2026 18 septembre 2026 N/A Conseils Municipaux, Liste de délibérations et PV
liste des délibérations du conseil municipal du 16 septembre 2026 18 septembre 2026 18 novembre 2026 Conseils Municipaux, Liste de délibérations et PV
autorisation d’ester en justice dans le recours en annulation n°2615655-4 introduit devant le tribunal administratif de Marseille 17 septembre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
arrêté N°JUR-2026-035 portant approbation du PLAN COMMUNAL de sauvegarde (PCS) 16 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Juridique
RAPPORT CONSOMMATION DE L’EAU – robinet lavabo sanitaire piscine municipale – 29.07.2026 15 septembre 2026 N/A Hygiène
Rapport qualite de l’eau – robinet sanitaire mairie – 29.07.2026 15 septembre 2026 N/A Hygiène
Travaux mise en peinture pylônes lignes electriques – rte – 10.09.2026 au 30.11.2026 15 septembre 2026 N/A Electricité
DM n°198-2026 – Cult – Portant sur la signature d’un avenant au contrat de cession du droit de représentation d’un spectacle 15 septembre 2026 N/A Décisions du Maire
2026-201 – CP – Portant sur la signature du contrat 2026-051 – renouvellement licences Adobe avec la Société Icone 14 septembre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
2026 – 200 – CP – Portant sur la signature du contrat 2026-050 – renouvellement solution Veeam avec Syage 14 septembre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
2026 – 199 – CP – Portant sur la signature du contrat 2026-049 – renouvellement solution VMWare avec Syage 14 septembre 2026 N/A Décisions du Maire
2026 – 197 – CP – Portant sur signature DU Contrat 2026-048 avEC l’entreprise Comminter 14 septembre 2026 N/A Décisions du Maire
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 10 septembre 2026 – DELIBERATIONS ADOPTÉES 14 septembre 2026 14 novembre 2026 Métropole
AM PM 26/073 COURSE ORIENTATION 11 septembre 2026 N/A Police municipale
AM PM 26/072 RONDE TREVARESSE ET FETE DES SORCIERES 11 septembre 2026 N/A Police municipale
AM PM 26/071 BRADERIE DIABLOTINS COSEC 11 septembre 2026 N/A Police municipale
conseil municipal du 16 septembre 2026 10 septembre 2026 10 novembre 2026 Conseils Municipaux, Ordre du Jour et Note de Synthèse
Arrêté DTB 2026-048 AUTORISATION FERMETURE TARDIVE O TOUR D’ANGKOR 12-09-2026 10 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Population - Affaires générales
arrêté n°JUR-2026-042 portant nomination d’un régisseur et d’un mandataire suppléant concernant la régie de recettes prolongées « occupation du domaine public » 9 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Juridique
DTB AZALÉE – Rassemblement Téléthon 09 JANVIER 2027 8 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Population - Affaires générales
2026 – 188 – CP – Portant sur la signature de l’avenant 1 au marché relatif au lot 11 pour la réalisation d’une salle polyvalente avec URBASPORT 7 septembre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
2026 – 187 – CP – Portant sur la signature de l’avenant 1 au marché relatif au lot 3 pour la réalisation d’une salle polyvalente avec ART DU METAL 7 septembre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
2026 – 176 – CP – Portant sur la signature de l’avenant 1 au marché relatif au lot 4 pour la réalisation d’une salle polyvalente avec SONTEC 7 septembre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
2026-175 – CP – Portant sur la signature de l’avenant 1 au marché relatif au lot 2 pour la réalisation d’une salle polyvalente avec MASSIBAT 7 septembre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
2026 – 174 – CP – Portant sur la signature de l’avenant 1 au marché relatif au lot 8 pour la réalisation d’une salle polyvalente avec HUGON 7 septembre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
2026-173 – CP – Portant sur la signature de l’avenant 1 au marché relatif au lot 5 pour la réalisation d’une salle polyvalente avec FRANCHI AND CO 7 septembre 2026 N/A Conseils Municipaux, Décisions du Maire
conseil de la métropole aix-marseille-Provence du 10 septembre 2026 4 septembre 2026 04 novembre 2026 Métropole
ST 2026-169 circulation, SAUR pour EU, av de Verdun 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-168 circulation, LGBB SARL Environnement, Imp. Clair Logis 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-167 Arrete portant accord de voirie -ENEDIS, 19 rue des favettes 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-166 circulation, SOBECA, 14 rue Pelletan – PdeR 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-165 portant accord de voirie -ENEDIS , 130 ancien chemin de berre 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-164 stationnement, ENEDIS, 23 rue grande – PdeR 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-163 circulation, ENEDIS, 23 rue grande – PdeR 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-162 portant accord de voirie -ENEDIS , 23 rue Grande 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-161 circulation, SAUR pour EU, bd de la République, av de verdun 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-160 circulation, CIRCET-SOLARES-FIBERLINE, rue Grande, de la Paroisse et de l’Eglise 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-159 permission de voirie, VIVAIGO, lot la Reynaude 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-158 circulation, CIRCET cadre, route d’Aix 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-157 stationnement, Ent. PAGLIANO, av F. Mistral -Clos Nature – JUR pour Juillet 2026 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-156 circulation, CIRCET cadre, 4 route de Caireval 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-155 circulation, CIRCET cadre,12 route de Caireval 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-154 permission de voirie, SEM, 15 avenue Fréderic Mistral 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-153 permission de voirie, SEM, 58 rue Marcel Pagnol 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-152 circulation, TAFTAF, rue Mme de Sévigné 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-151 permission de voirie, SEM, 120 ancien chemin de Berre 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-150 Accès interdit – Pump Track, Parc B. Ramond 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-149 – Prolongation SAUR, place Jean Jaurès 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-148 circulation, SAUR pour EU, bd de la République et bd National 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-147 circulation, TMP pour Ville, av de Verdun 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-146 circulation, TAFTAF, rue Mme de Sévigné 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-145 circulation, SAUR, av de Verdun et bd de la République. 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-144 échafaudage, HarCo, 33 rue Grande – Juillet & Août 2026 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-143 circulation, TMP pour Ville, av Léo Lagrange et montée d’Aix 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-142 circulation, CIRCET-SOLARES-FIBERLINE, rue Grande, de la Paroisse et de l’Eglise 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-141 circulation, ACOBAT, rte d’Avignon – QUARTUS 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-140 engin de levage G2, 411 ch de Bidaine – QUARTUS 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-139 engin de levage G1, 411 ch de Bidaine – QUARTUS 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-138 circulation, SAUR pour EU, place Jean Jaurès 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-137 permission de voirie, SAUR EU, place Jean JAURES 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-136 échafaudage, Atelier Thomas Vitraux, place du Parage – MD 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-135 stationnement, DE JOB – Aix Benne Déchets, 3 trvse ST Michel 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-134 circulation, INNOVTEC, rue Jean Monnet 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-133 échafaudage, VDS Façade, 47 rue Grande 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-132 circulation, CER SARL, Impasse Roger Clot 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-131 circulation, CIRCET cadre, route de Rognes RD15 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-130 circulation, CIRCET poteau, 6 allée Jean Aicard 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-129 circulation, CIRCET poteau, av Clément Fauchier 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-128 circulation, CIRCET poteau, rue ND de la Rose 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-127 circulation, CIRCET poteau, ch du Coussou 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-126 circulation, CIRCET poteau, ch de Sufferchoix 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-125, circulation, INNOVTEC, av Jean Monnet 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-124, circulation, CIRCET, ch des Prairies 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-123 circulation, CIRCET, ch de Sufferchoix 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-122 circulation, CIRCET poteau, ancien ch de Berre 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-121 stationnement, Ent. PAGLIANO, av F. Mistral -Clos Nature – JUR pour Juin 2026 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-120 circulation, CIRCET, ancien ch de Berre 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-119 permission de voirie, SEM VIVAIGO, rue du Castellas et rue E. Pelletan – M. DE FABRY 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-118 permission de voirie SEM, av de Badonviller 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-117 circulation, ENSIO pour ENEDIS, 6bis imp des Oliviers 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-116 circulation, Forestier Sapeur, ch de Sainte Anne 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-115 circulation, AXIONE, av Verdun, bd République et rue E. Pelletan 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-114 stationnement, Mme MATIJAS, 10 rue Grande – ANNULE 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-113 stationnement, Ent. PAGLIANO, av F. Mistral -Clos Nature – JUR pour Mai 2026 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-112 échafaudage, HarCo, 33 rue Grande – Mai & Juin 2026 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-111 circulation, NALVOM Désenfumage, av du 11 novembre – EHPAD 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-110 stationnement, NASA, Antenne parking piscine – COSEC 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-109 circulation, CIRCET câble, bd de la République et rue de la Coquière 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-108 circulation, RIEU pour Ville, OLD Commune 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-107 échafaudage, VDS Façade, 47 rue Grande 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-106 circulation, CIRCET poteaux, Ch du Coussou 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-105 circulation, CIRCET poteaux, Ch de Sufferchoix et des Prairies 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-104 circulation, CIRCET poteaux, anc ch de Berre 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
ST 2026-103 circulation, CIRCET poteaux, rue ND de la Rose, C. Fauchier 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Services techniques
AM PM 26/069 SONORISATION DON DU SANG 28 août 2026 N/A Police municipale
arrete n°JUR-2026-036 portant réglementation de la circulation dans l’impasse jacques prevert 19 août 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Juridique
DTB AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL – LOTO – 03 OCTOBRE 2026 18 août 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Population - Affaires générales
arrête n°JUR-2026-040 portant delegation de fonctions & de signature a monsieur raul trujillo 18 août 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Juridique
désignation des membres de la commission de contrôle des listes éléctorales 17 août 2026 N/A Élections
conseil municipal du 22 juillet 2026 6 août 2026 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
arrête préfectoral du 09 juillet 2026 nommant Monsieur Bernard ramond maire honoraire 5 août 2026 N/A Arrêtés Préfectoraux
procès-verbal du conseil municipal du 1er juillet 2026 4 août 2026 N/A Conseils Municipaux, Liste de délibérations et PV
DM 095-2026 – MEDIA – Portant sur la convention de mise à disposition de l’Espace Saint-Jacques avec Madame Bénédicte HANOT et Messieurs Hugues CASTAN, Jean-Yves LIENS et Philippe MARC pour une exposition intitulée « Lambesc à la croisée des regards » 4 août 2026 N/A Décisions du Maire
Recherche