- 007-2024- MEDIA - Portant sur un contrat d'engagement avec Anaïs SAUTIER
- 001-2024 - SENIORS - Portant sur la signature d'une convention dee mise à disposition avec l'association BRAIN UP pour Un ateleir Mémoire
- 002-2024 - CULT - Contrat avec FamEvents pour un concert à l'Espace Sévigné
- 003-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-001 - abonnement au service de télémaintenance internet avec Berger Levrault
- 004-2024- ASSO-Portant sur la signature avec MR LEBASTARD
- 005-2024 - ASSO - Portant signature d'une convention de MAD de locaux avec Foncia Biet
- 006-2024 - MEDIA-Portant sur un contrat d'engagement avec Raphaële Frier
- 007-2024- MEDIA - Portant sur un contrat d'engagement avec Anaïs SAUTIER
- 008-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-002 - logiciel AMETHYSTE avec SISTEC
- 009-2024 - MEDIA - convention bénévolat-GARANDET-Brigitte
- 010-2024 - TOUR - Portant sur la signature d'une convention de partenariat avec Madame Nadège SATTI
- 011-2024 - TOUR - Portant acceptation d'un don sans conditions ni charges de Madame Karine SZCZEPANIAK
- 012-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-003 - contrat de maintenance ZEN autolaveuse avec Kärcher
- 013-2024 - CP - portant sur la signature de l'avenant 2 au marché 2023-015 Requalification paysagère du parc du Vallat avec TMP
- 014-2024 - TOUR - Portant sur une convention de partenariat avec Madame Sophie MICHEL
- 015-2024 - MEDIA - Portant sur une convention d'accueil d'intervenant ponctuel avec Colin Niel concernant une rencontre d'auteur à la médiathèque
- 016-2024 - FIN - Constitution de provision pour créances douteuses
- 017-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-004 avec DEMATIS
- 018-2024 - CULT - Portant sur la signature d'un contrat avec les ballets Julien Lestel pour un spectacle de danse le samedi 1er juin à l'espace Sévigné
- 019-2024 - TECH - Décision signature contrat raccordement gaz naturel Ecole La Ventarelle
- 020-2024 - JUR - Bail Commercial avec la SAS TECHNAMM - locaux situés au 37B avenue Fernand Julien
- 021-2024 - JUR - Décision d'ester en justice - Constitution de partie civile - infractions à l'urbanisme - PV n°2024-001
- 022-2024 - TOUR - Portant sur un contrat avec la SAS Imagine pour le spectacle pyrotechnique du 7 décembre 2024
- 023-2024-ASSO - Portant sur Mr MINJEAUD
- 024-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-007 avec PITNEY BOWES
- 025-2024 - CP- Portant sur la signature du contrat 2024-008 - entretien terrains en gazon synthétique avec SME
- 026-2024 - RH - Portant sur la signature d'une convention de formation professionnelle en intra - Formation initiale HABILITATION ELECTRIQUE - 4 et 5 03 2024
- 027-2024 - RH - Portant sur la signature d'une convention de formation professionnelle en inter - Formation initiale et tests CACES R 489 Catégorie 14 au 16 02 2024
- 028-2024 - RH - Portant convention de formation professionnelle en inter - Formation initiale et tests CACES R 486 A Catégorie B
- 029-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-009 - contrôle des équipements avec PRESANCE EXPERTISES
- 030-2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 1 au marché 2020-014 avec VITRAUX IMBERT
- 031-2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 3 au marché 2023-015 avec TMP
- 032 - 2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 4 au marché 2023-015 avec TMP
- 033 - 2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-010 BL RH pack Evolution emagnus RH vers BL RH avec BERGER LEVRAULT
- 034 - 2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-011 - pack initial BL monPortail RH avec BERGER LEVRAULT
- 035-2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2023-084 - vestiaires petit stade lot 1 avec SOCALP
- 036-2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2023-033 - vestiaires petit stade lot 2 avec ENVOL Construction
- 037-2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2023-034 - vestiaires petit stade lot 3 avec PROVENCALE DE PEINTURE
- 038-2024 -CP - Portant sur la signature du marché 2023-035 - vestiaires petit stade lot 4 - JOLS GROUPE
- 039-2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2023-036 - vestiaires petit stade lot 5 avec SERVIERES MENUISERIES
- 040-2024- CP - Portant sur la signature du marché 2023-037 - vestiaires petit stade lot 6 avec PACA SOL
- 041-2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2023-085 - vestiaires petit stade lot 7 avec THERMISUD
- 042-2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2023-039 - vestiaires petit stade avec BEST
- 043-2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2023-040 -vestiaires petit stade avec PIERRE LAUGIER
- 044-2024 - JUR - Prestations Intellectuelles - Lettre de mission - Maître Ollivier PARRACONE - rédaction d'un bail Commercial
- 045 - 2024 - ASSO - Portant sur une convention avec Mr BARBARISI
- 045-2024 - ASSO - Convention MAD locaux M. BARBARISI
- 046 - 2024 - ASSO - Portant sur une convention avec Mme SOOD
- 046-2024 - ASSO - Convention MAD locaux Mme SOOD
- 047-2024 - RH - Portant sur la signature d'une convention de formation professionnelle en inter - Formation POIDS LOURD - Code + Permis C + FIMO marchandises avec la Société ECF
- 048-2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 1 au marché 2023-061 avec l'Atelier LAZULUM
- 049 -2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 1 au marché 2023-062 avec Sylvia RUFFAT-PETRESCU
- 050 - 2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 4 au marché 2020-018 avec l'Atelier TOURNILLON
- 051-2024 - COM - Portant sur la signature convention_Prestations photographe
- 052-2024 - RH - Portant sur la signature convention form. profes. en inter - Entrainement maniement Bâton Défense D2a et techniques pour Agents de PM avec Société Fo.R.A.T.Sec
- 053-2024 - RH - Portant sur la signature convention form. profes. en inter - Entrainement au maniement GAI ou Lacrymogènes de Défenses pour Agents de PM avec la Société Fo.R.A.T.Sec
- 054-2024 - RH - Portant sur la signature d'une convention de formation professionnelle en inter - Formation initiale Habilitation Electrique avec la Sté SECURITE MANUTENTION
- 055-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-014 - hébergement serveur mutulisé avec INETUM SOFTWARE FRANCE
- 056-2024 - TECH - Convention avec GRDF sur la transition énergétique
- 057-2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 5 au marché 2023-015 Requalification paysagère du Parc du Vallat avec TMP
- 058-2024 - PM - Convention MAD de matériel avec la Commune de Charleval
- 059-2024 - JUR - Décision d'ester - Procédure TJ d'Aix en Provence - Consitution de Partie Civile
- 060-2024 - CP - Portant sur la réalisation d'une salle polyvalente et d'un centre des arts martiaux - lot 1 - déclaration sans suite
- 061-2024 - CP - Portant sur la réalisation d'une salle polyvalente et d'un centre des arts martiaux - lots 2 à 11 - déclaration sans suite
- 062-2024 - CP - Portant sur la réalisation d'une salle polyvalente et centre des arts martiaux - lot 3 - déclaration sans suite
- 063-2024 - JUR - Convention relative à l'exécution d'un tournage avec la SAS RADAR FILMS
- 064-2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 5 au marché 2021-024 - restauration collective avec ELRES-ELIOR
- 065-2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 3 au marché 2020-011 - restauration Eglise - lot 1 avec SMBR
- 066-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-015 - maintenance et pack services additionnels avec FAC SIMILE
- 067-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-016 - maintenance et entretien extincteurs - PGI
- 068-2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 1 au marché 2023-10 avec TERRITOIRE SKATEPARK
- 069-2024 - ASSO - Portant sur la convention MR BARRAT
- 070-2024 -CP - Portant sur la signature du contrat 2024-017 avec SDMO Industrie
- 071-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-018 avec ONYSS
- 072-2024 - ST - Portant sur une convention de mise à disposition d'une fontaire à eau par la SEM
- 073-2024 - JUR - Portant convention ODP avec mme Stephanie CARPENTIER - Psychologue
- 074-2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2024-019 - mission diag clocher église avec Architecture et Héritage
- 075-2024 - TOUR - Portant sur une convention de mise à disposition de l'Espace Saint-Jacques avec l'AIA
- 076-2024 - TOUR - Portant sur une convention de mise à disposition de l'Espace Saint-Jacques
- 077-2024 - CULT - Portant sur une convention entre la Maire de Lambesc et l'Unité Pastorale des 3 Pierres pour l'organisation d'un concert
- 078-2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 1 au marché 2016-011 avec CLEAR CHANNEL
- 079 - 2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 2 au marché 2023-010 - travaux rénovation skate park avec Terrtioire Skatepark
- 080 - 2024 - SENIORS - Portant sur la signature d'un contrat d'engagement relaif à un après midi dansant avec le prestataire MELCHIOR Alexandre
- 081-2024-JUR-Portant signature d'une convention ODP avec la société ALL IN FILMS - Tournage d'un film publicitaire
- 082-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-020 Saas Bles à la transaction avec Berger-Levrault
- 083-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-021 - convention EcoPass 3 ans avec AIR LIQUIDE
- 084-2024 - ASSO - Portant sur signature convention associative lutte contre prolifération chats errants
- 085-2024-ASSO - Portant sur la signature Mr MONNET
- 086 - 2024 - ASSO - Portant sur la signature avec l'agence Ghibaudo
- 087 - 2024 - ASSO - Portant sur la signature avec Citya immob
- 088-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-022 Microsoft Exchange 365 avec ONYSS
- 089-2024 - JUR - Autorisation d'ester dans le recours en annulation n°2404634-8 devant le TA de Marseille
- 090-2024 - FIN - Décision budgétaire modificative portant virement de crédits
- 091-2024 - MEDIA - Portant sur une convention de bénévolat avec l'ABF au profit de M. Ali BARAR
- 092 - 2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2024-005 Maintenance des installations de la cuisine Centrale et des cuisines satellites avec CFP
- 092-2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2024-005 maintenance des installations de cuisines avec CFP
- 093-2024 - ASSO - Portant sur la convention de location avec LA COMTESSE IMMOB
- 094 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention de location avec MME LABATTUT
- 095-2024 - ASSO - Portant sur la convention de location - LAMY Immob
- 096 - ASSO - Portant sur la convention de location avec Mme CRAMER
- 097 - ASSO - Portant sur la convention de location avec LA COMTESSE IMMOB
- 098- 2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 6 au marché 2023-015 Requzlification paysagère du Parc du Vallat avec TMP
- 099-2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 1 au contrat 2023-046 avec EDITICPUBLIC
- 100-2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 1 au marché 2023-054 cours résiliente école Prévert avec PAR AILLEURS PAYSAGES
- 101-2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 1 au contrat 2019-078 avec ALPHAPHOTO
- 102-2024 - SENIORS - Portant sur la signature d'un contrat d'engagement à un après midi dansant au foyer restaurant avec le prestataire Michel PLAYER
- 103-2024 - CULT - Portant sur Convention de partenariat culturel Provence en scène 2024-2025
- 104-2024 - JUR - Decision d'ester en justice - Recours en annulation n°2405306-9 devant le TA de Marseille par BOUYGUES TELECOM
- 105-2024 - CP - Portant sur l'attribution du marché 2024-012 - Rénovation de 2 chaufferies avec passage au gaz - Lot 1 - La Ventarelle à ENGIE ENERGIE SERVICES
- 106-2024 - CP - Portant sur l'attribution du marché 2024-012 - Rénovation de 2 chaufferies avec passage au gaz - Lot 2 - Les Touchatout à ENGIE ENERGIE SERVICES
- 107-2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 1 au marché 2023-084 Vestiaires petit stade lot 1 avec SOCALP
- 108-2024 - TOUR - Portant sur une convention de mise à disposition de l'Espace St-Jacques avec M. Philippe LONZI artiste
- 109 - 2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 2 au contrat 2019-078 - reportage photos Eglise - ALPHAPHOTO
- 110-2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2024-026 Réfection des sols et de la peinture de l'Atrium et de la classe 7 de l''école maternelle des Ecureuils
- 111 - 2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2024-027 - rénovation cage d'escaler école Prévert avec EGPR NEGREL
- 112-2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 2 au marché 2020-012 Restauration intérieure de l'église Notre Dame de l'Assomption - Lot 2 Ebénisterie
- 113-2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2024-028 Rééfection des sols de la Crèche Touchatout
- 114 -2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2024-029 fourniture et pose de caméras de videoprotection avec INEO INFRACOM
- 115-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-030 - progiciel MARCO - AGYSOFT
- 116-2024 - CP - Portant sur la asignature de l'avenant 5 au marché 2020-018 de restauration intérieure de l'ENDA avec Tournillon
- 117 - 2024 - FIN - Constitution d'une provision créances douteuses - DM2024
- 118-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-031 - licences Vade Secure - ONYSS
- 119 -2024 - COM - Portant sur la signature d'une convention de cession de droits de Propriété intellectuelle - Graphisme Journées du patrimoine 2024
- 120-2024 - CULT - Portant sur la signature d'une convention tripartite pour l'organisation de deux concerts à Lambesc
- 121-2024 - TECH - Portant sur la signature d'un contrat location véhicule publicitaire TRAFIC COMMUNICATION
- 122-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-032 - citerne Van Gogh avec ANTARGAZ
- 123-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-033 plateforme VOISINS VIGILANTS ET SOLIDAIRES
- 124-2024 - ASSO - Portant sur la convention avec la Clinique L'ESPIGAOU
- 125-2024 - TECH - Portant signature mise à la réforme Renault Clio 665-AFT-13
- 126-2024 - CP - Portant sur la signature du marché de réalisation d'une salle polyvalete et d'un centre de arts martiaux Lot 1
- 127-2024 - CP - Portant sur la signature du marché de réalisation d'une salle polyvalente et d'un centre des arts martiaux Lot 2
- 128-2024 - CP - Portant sur la signature du marché de réalisation d'une salle polyvalente et d'un centre des arts martiaux Lot 3
- 129-2024 - CP - Portant sur la signature du marché de réalisation dune salle polyvalente et d'un centre des arts martiaux Lot 4
- 130-2024 - CP - Portant sur la signature du marché de réalidation d'une salle polyvalente et d'un centre des arts martiaux Lot 5
- 131-2024 - CP - Portant sur la signature du marché de réalisation de la salle polyvalente et d'un centre des arts martiaux Lot 6
- 132-2024 - CP - Portnat sur la signature du marché de réalisation de la salle polyvalente et d'un centre des arts martiaux Lot 7
- 133-2024 - CP - Portant sur la signature du marché de réalisation de la salle polyvalente et d'un centre des arts martiaux lot 8
- 134-2024 - CP - Portant sur la signature du marché de réalisation de la salle polyvalente et d'un centre des arts martiaux Lot 9
- 135-2024 - CP - Portant sur la signature du marché de réalisation de la salle polyvalente et d'un centre des arts martiaux Lot 10
- 136-2024 - CP - Portant sur la signature du marché de réalisation de la salle polyvalente et d'un centre des arts martiaux Lot 11
- 137-2024 - CP - Portant sur la signature du marché de réalisation d'une salle polyvalete et d'un centre de arts martiaux Lot 12
- 138 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention de location avec Mr DAMOUR
- 139-2024 - ASSO - Portant sur la convention avec Mme DESSAUD
- 140-2024 - ASSO - Portant sur la convention de location avec Mr Ramond Martin
- 141 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention de location avec Mme JAN
- 142 - 2024 - CP - Portant osur la signature de l'avenant 6 au marché 2021-024 de restauration collective signé avec ELIOR
- 143-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-034 avec PREFILOC
- 145 - 2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 3 au Mar,che de Performance Energetique 2022-006 signé avec ENGIE
- 146 - 2024 - CP -Portant sur la signature de l'avenant 7 au marché 2023-015 Parc du Vallat avec TMP
- 147-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-037 - édition gratuite plan guide touristique avec MPC
- 148-2024 - CP - Portant sur la signature de l'avenant 3 au marché 2017-062 avec Architecture et Héritage
- 149-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-045 avec le SIS AIRTECH
- 150-2024 - CULT - Portant sur la signature d'un contrat avec Fam'events pour un concert à l'espace Sévigné le samedi 7 septembre 2024
- 151-2024 - TECH - Portant sur la signature du contrat @toutvisuconso - GRDF
- 152-2024 - TECH - Installation de communictions électroniques avec FREE MOBILE
- 153-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-038 avec DELTA ASCENSEURS
- 154-2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-039 avec PVS
- 155 - 2024 - ASSO - Portant sur une convention avec CHOEUR EVASION
- 156-2024 - CP - Portant sur la signature du Contat 2024-040 avec Berger Levrault
- 157 - 2024 - ASSO - Portant sur une convention avec CANAILLES AND CO
- 158 - 2024 - ASSO - Portant sur une convention avec CSPFL
- 159 - 2024 - ASSO - Portant sur une convention avec BOXING CLUB
- 160 - 2024 - ASSO - Portant sur une convention avec A CORPS DANSE
- 161 - 2024 - ASSO - Portant sur une convention avec AMAP
- 162 - 2024 - ASSO - Portant sur une convention avec CAP MERS DU SUD
- 163 - 2024 - ASSO - Portant sur une convention avec DIABLOTINS-DIABLOTINES
- 164 - 2024 - ASSO - Portant sur une convention avec ECURIE AURELIENNE
- 165 - 2024 - ASSO - Portant sur une convention avec GUITARLES ACADEMIE
- 166 - 2024 - ASSO - Portantsur une convention avec OHL
- 167 - 2024 - ASSO - Portant sur une convention avec JAZZ MANIA
- 168 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention Lou Galoubet
- 169 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec La Bono Font
- 170 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec La Retraite Sportive
- 171 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec Lez Ensoleillés
- 172 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec la MJC
- 173 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec MMC
- 174 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec PJC
- 175 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec Pce Sport Taekwondo
- 176 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec Les Retraités Bertoglio
- 177 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec Mon Yoga
- 178 - 2024 -ASSO - Portant sur la convention avec ZA
- 179 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec Yoga Ganga
- 180 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec Side By Side Country
- 181 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec SCL
- 182 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec Secours Catholique
- 183 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec Rando Loisir
- 184 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec Gym muscu plein air
- 185 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec ALSL
- 186 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec ASSPT
- 187-2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2024-024 de Mission MOe pour la désimperméabilisation-végétalisation de la cour Prévert avec KANOPE
- 188-2024 - PM portant sur la mise à disposition d'une piste education routière à Saint Cannat
- 189 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec Mme DOMENGE
- 190-2024 - CP - Portant sur la signature du marché 2024-025 - Etude structure Hôtel de Ville avec SOCOTEC IMMOBILIER DURABLE
- 191-2024 - CP - Déclaration sans suite consultation 2023-071 - structure d'escalade
- 192 - 2024 - ASSO - Portant sur la onvention avec GHIBAUDO
- 193 - 2024 - ASSO - Portant sur la convention avec Mme DEANA
- 194 - 2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-041 - licences Adobe avec ICONE TECHNOLOGIES
- 195 - 2024 - CP - Portant sur la signature du contrat 2024-042 - licences Cart@DS avec INETUM SOFTWARE FRANCE
- 196 - 2024 - SENIORS - Convention mise à disposition locaux CDOMS13
- 197 -2024 - SENIORS - Portant sur la signature de mise à disposition de locaux communaux
- 198 -2024 - SENIORS - Portant sur une convention de mise à disposition d'un espace situé au foyer rest au bénéfice de l'association ASEPT PACA pour un atelier yoga du rir
- 199 - 2024 - CULT - portant sur un contrat de cession avec la Compagnie du SCHPOUNTZ
- 200-2024 - TOUR - Portant sur une convention de mise à disposition de l'Espace Saint-Jacques avec Monsieur COLOGNOLI
ARCHIVES Décisions 2024 de la n°001 a la N°200
Publié le
22.10.2024
Vous souhaitez récupérer ce document ? Scannez le QR code ci-dessous:
