- 2024-030 - CAO - Désignation d'un membre titulaire suite vacance siège
- 2024-031 - CDSP - Désignation d'un membre titulaire suite vacance siège
- 2024-032 - CCSPL - Désignation d'un membre suppléant suite vacance siège
- 2024-034 - Annexe
- 2024-034 - Approbation du CFU 2023 de la Commune
- 2024-035 - Affectation du résultat 2023 de la section de fonctionnement à la section d'investissement
- 2024-036 - Détermination des taux des trois contributions directes locales 2024
- 2024-037 - Annexe
- 2024-037 - Approbation du Budget Primitif 2024
- 2024-038 - Bilan des Acquisition et des cessions 2024
- 2024-039 - Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) 2024
- 2024-040 - Attribution des subventions aux associations - Année 2024
- 2024-041 - Annexe
- 2024-041 - Convention d'Objectifs & de Moyens avec l'Association COFALS - Année 2024
- 2024-042 Annexe
- 2024-042 Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association MJC - Année 2024
- 2024-043 - Annexe
- 2024-043 - Convention d'objectifs et de Moyens avec l'Association JAZZ MANIA - Année 2024
- 2024-044 - Attribution d'une subvention au CCAS - Année 2024
- 2024-045 - Rénovation façade sud COSEC - Demande subvention Département - TP
- 2024-046 - Réfection Sols COSEC - Demande subvention Département - TP
- 2024-047 - Vestiaires petit stade - Guichet unique - Demande subvention ANS & FFF
- 2024-048 - Programme AFC 2024 - Demande Subvention au Département
- 2024-049 - Réaffectation dossier AC 016957 - Acquisition de 3 VL Electrique - Demande Subvention au département - PCAET
- 2024-050 - Annexe
- 2024-050 - Convention de groupement de commandes - Accord cadre - Fourniture de papier - Métropole
- 2024-051 - Adhésion au PACTE 2023-2028
- 2024-051 - Annexe
- 2024-052 - Annexe
- 2024-052 - Approbation de la charte de protection du martinet Noir
- 2024-053 - Annexe 1
- 2024-053 - Annexe 2
- 2024-053 - Identification des ZAEnR sur le territoire communal
- 2024-054 - Annexe
- 2024-054 - Convention cadre relative à la redevance spéciale sur les déchets
- 2024-055 - Annexe
- 2024-055 - Convention de servitude de tréfonds ENEDIS sur la parcelle AI206
- 2024-056 - Annexe
- 2024-056 - Convention de servitude de tréfond avec GRDF sur les parcelles communales AE 586, 176 et 528
- 2024-057 - Ferme photovoltaïque de Roquerousse - Demande défrichement dans le cadre du PC - Avis de la Commune
- 2024-058 - Echange foncier sans soulte - Modification du tracé du chemin rural de la tour de Janet
- 2024-059 - Annexe
- 2024-059 - Convention de partenariat avecle CPIE - Action commerce engagé
- 2024-060 - Annexe
- 2024-060 - Convention PLIE avec la Métropole pour le BME
- 2024-061 - Adoption nouveau règlement intérieur du foyer restaurant l'Oustalet
- 2024-061 - Annexe
- 2024-062 - Partenariat avec l'ANCV - Programme Séniors en vacances - Année 2024
CM du 27.03.2024 Délib n° 030 a n° 062
Publié le
8.10.2024
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