- 2024-001 - Motion de soutien aux agriculteurs
- 2024-002 - Annexe 1
- 2024-002 - Annexe 2
- 2024-002 - Election d'un nouvel adjoint au maire
- 2024-003 - Annexe
- 2024-003 - DOB - Année 2024
- 2024-004 - Avance sur subvention à l'Association FCL
- 2024-005 - Rénovation Chapelle Saint Roch - Demande Subvention Département - TP
- 2024-006 - Aménagement parking Roger CLOT - 1ère tranche - Demande Subvention Département - TP
- 2024-007 - Déploiement Affichage Dématérialisé - Demande Subvention Département au titre de la provence numérique
- 2024-008 - OLD 2024 - Demande Subvention Département au titre de l'Amélioration de la Forêt Communale
- 2024-009 - Révovation Eclairage Public en 100% LED - Demande Subvention Département au titre de la Transition Energetique
- 2024-010 - Rénovation Eclairage Public en 100% LED - Demande de Subvention à l'Etat au titre du Fonds Vert
- 2024-011 - Rénovation Eclairage Public en 100% LED - Demande Subvention à l'Etat au titre du DSIL
- 2024-012 - Isolation thermique - Ecole Prévert - Demande Subvention Département au titre de la Transition Energétique
- 2024-013 - Isolation thermique - Ecole Prévert - Demande Subvention à l'Etat au titre du Fonds Vert
- 2024-014 - Isolation thermique - Ecole Prévert - Demande Subvention à l'Etat au titre du DSIL
- 2024-015 - Acquisition parcelles BO 99 & 100 - Demande Subvention Département - Préservation des zones naturelles
- 2024-016 - Acquisition parcelles forestières - Demande Subvention Département - Préservation des zones naturelles
- 2024-017 - Annexe
- 2024-017 - Lancement d'un nouvel appel à projets - Occupation d'Espaces Economiques au sein de l'Hôtel Dieu
- 2024-018 - Annexe
- 2024-018 - RGPD - Délégué à la protection des données (DPO) - Convention de mise à disposition avec Salon-de-Provence
- 2024-019 - Modification du RIFSEEP - Modification du CIA au 1er mars 2024
- 2024-020 - Annexe
- 2024-020 - Modification du RI relatif à l'Organisation et à l'Aménagement du Temps de Travail au 1er mars 2024
- 2024-021 - Ouvertures & Fermetures de postes - Modification du tableau des effectifs au 1er mars 2024
- 2024-022 - Modification de l'attribution des indemnités de fonction aux Elus
- 2024-023 - Majoration des Indemnités de Fonction du Maire et des Adjoints
- 2024-024 - Annexe
- 2024-024 - Convention de partenariat avec la MFR Garachon - Projets pédagogiques avec les Espaces Verts
- 2024-025 - Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du SP de prévention et de gestion des déchets
- 2024-026 - Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du SP de l'Eau et de l'Assainissement
- 2024-027 - Dépôt d'une demande d'autorisation d'urbanisme - Désignation d'un membre du conseil pour signer l'arrêté de PC
- 2024-028 - Annexe
- 2024-028 - PLUi - Contribution de la Commune de Lambesc dans le cadre de l'enquête publique
- 2024-029 - Annexe
- 2024-029 - Convention de gestion en flux des droits de réservation avec les bailleurs sociaux
CM du 28.02.2024 n° 001 a n° 029
Publié le
8.10.2024
Vous souhaitez récupérer ce document ? Scannez le QR code ci-dessous:
