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- 2023-103 - Annexe
- 2023-103 - Expérimentation du CFU
- 2023-104 - Annexe
- 2023-104 - Avenant n°1 à la convention CLECT avec la Métropole
- 2023-105 Annexe
- 2023-105 Approbation des rapports de la CLECT
- 2023-106 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et créances éteintes
- 2023-107 - DM n°1
- 2023-107 Annexe
- 2023-108 Autorisations Spéciales d'Investissements 2024
- 2023-109 Contribution au FSL auprès du Département pour 2023
- 2023-110 - Contribution au FSL auprès de la Métropole pour 2023
- 2023-111 - Séisme du 8 septembre 2023 - Aide à la population du Maroc - FACECO
- 2023-112 - Annexe
- 2023-112 - Avenant n°6 à la convention de gestion métropolitaine sur la compétence ZA
- 2023-113 - Dojo & Salle Polyvalente - Demande de subvention à l'Etat - DSIL
- 2023-114 Demande de subvention au Département - Fonctionement Crèches
- 2023-115 Annexe
- 2023-115 Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2024
- 2023-116 Modification durée hebdomadaire des emplois - Ecole de Musique - 2023-2024
- 2023-117 - annexe
- 2023-117 - Modification du RI de l'ATT au 1er janvier 2024
- 2023-118 - Dénomination de la voie nouvelle et du Dojo David DOUILLET
- 2023-119 Annexe
- 2023-119 Octroi d'une subvention à un propriétaire - Demande de subvention au CD
- 2023-120 - Abrogation délibération 2023-089 - Octroi d'une subvention à un propriétaire - Demande de subvention CD
- 2023-120 - Annexe
- 2023-121 Annexe
- 2023-121 Transfert en pleine propriété à la Métropole du foncier de la piscine et de la déchetterie
- 2023-122 - Constitution d'une servitude de tréfonds - Copropriétaires Résidence Parc aux Ecureuils
- 2023-123 - Annexe
- 2023-123 - Convention CAF - Pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG
- 2023-124 Avis sur les dérogations dominicales pour 2024