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CM du 12.07.2023 Délib n° 60 à 80
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CM du 04.10.2023 Délib n°81 à 102
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CM du 06.12.2023 Délib n°103 à 124
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CM du 06.07.2022 Délib n° 57 à n° 77
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CM du 28.09.2022 Délib n° 78 à n°100
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CM du 07.12.2022 Délib n°101 à n°131
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2024-062 – Partenariat avec l’ANCV – Programme Séniors en vacances – Année 2024
TOUR-2025-029 Portant sur la signature d’une convention de partenariat avec Madame Samantha GAI
TOUR-2025-036 Portant sur la signature d’une convention de partenariat avec Monsieur André AUBERT
TOUR-2025-021 Portant sur un contrat avec la SAS Imagine pour le spectacle pyrotechnique du 29 novembre 2025
TOUR-2025-037 Portant sur une convention de cession de droits de propriété intellectuelle
033-2025 – CULT – Portant sur la signature d’un contrat de cession pour le spectacle du 26 avril avec la Cie Univers Scène Théâtre
032-2025 – MEDIA – portant sur une convention de mise à disposition de l’Espace St Jacques avec Mme fontani et mme fuzellier
2025-027 – MEDIA – Portant sur un contrat de cession avec la compagnie Jour de Rêve pour le spectacle de magie
2025-028 – MEDIA -Portant sur un contrat d’engagement avec Emmanuelle REY concernant les rencontres d’auteur dans le cadre de MES
DM.2025-010
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DM.2025-008
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DM.2025-007
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